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Marques déposées par PRODUCTION 3 ADC
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CASANUE VAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASANUE VAS
PRODUCTION 3 ADC

Numéro de dépôt :
3113967
Date de dépôt :
27/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2011

Présentation de la marque CASANUE VAS

Déposée le 27 juillet 2001 par PRODUCTION 3 ADC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASANUE VAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est PRODUCTION 3 ADC, domicilié(e) SARL - 21 avenue Landouzy, 95330 DOMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTION 3 ADC - France.

La marque CASANUE VAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASANUE VAS est expirée depuis le 27 juillet 2011.

PRODUCTION 3 ADC a également déposé les autres marques suivantes : TRAITEUR de SAINT FARGEAS , ALIGATOR PRODUCTION


PRODUCTION 3 ADC - SARL - 21 avenue Landouzy, 95330 DOMONT - France


PRODUCTION 3 ADC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

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